Où que l’on roule avec sa voiture ou autre moyen de locomotion, il convient d’être prudent, aussi bien pour sa propre sécurité que pour celle des autres. C’est valable que l’on soit dans son propre pays comme à l’étranger. Cependant, il faut noter que les conducteurs ont parfois tendance à se comporter différemment une fois qu’ils ont passé la frontière. Certains craignent d’avoir plus de problèmes en cas d’incident parce qu’ils ne sont pas dans leur propre pays et conduisent donc plus lentement et font plus attention. Pour d’autres, c’est exactement l’inverse. Sans doute se sentent-ils en vacances et « se lâchent ». Ils prennent alors moins de précautions et leur conduite est plus risquée.

Les infractions commises à l’étranger

Dans tous les cas, il est clair que la question des sanctions pour les infractions commises à l’étranger est intéressante. Va-t-on réellement être puni ? Y a-t-il des différences notables entre les différents pays à ce niveau ? Si oui, lesquelles ? C’est sans doute la question qu’a dû se poser Christophe B., un habitant de Lausanne qui a récemment fait part sur divers réseaux sociaux de sa mésaventure et de son mécontentement. Tout avec bien commencé pour ce cadre qui s’était rendu pour les vacances en Dordogne, où un ami l’avait invité. Le Suisse avait été charmé par la région et plus particulièrement par la petite localité de Brantôme. Il faut dire que celle-ci figure dans la liste des plus beaux détours de France. Il y a sûrement de bonnes raisons à cela.

Toujours est-il que la fin des vacances a été moins reluisante puisque Christophe B. s’est fait flasher peu après avoir quitté Brantôme. Il y a de quoi être déçu et en vouloir à la Terre entière. Une fois rentré au bord du lac Léman, notre automobiliste s’est posé les questions que nous avons évoquées plus haut, à savoir : allait-il être vraiment puni et, si oui, quelle serait la sanction ?

Connaître le droit de la circulation routière en Suisse comme en France

Il y a des différences entre la Suisse et la France, c’est bien connu. Mais Christophe n’avait pas cette excuse puisqu’il roulait de toute façon trop vite. De plus, la limite autorisée hors des localités est plus basse en Suisse qu’en France. L’infraction aurait donc été encore plus importante dans son propre pays ! Non, ce qui préoccupait vraiment notre vacancier, c’était de savoir ce qu’il allait lui arriver à présent. Il avait posé la question à ses amis mais ceux-ci n’avaient pas d’indications véritablement précises à lui donner.

Il faut aussi relever que Christophe ne s’était pas du tout renseigné sur les spécificités du droit français de la circulation routière. C’est dommage, car chaque pays a ses propres règles et savoir comment se comporter, par exemple en cas d’arrestation, d’audition par la police, d’accident ou de retrait de permis, est toujours bien utile.

Un site sur le droit suisse de la circulation routière

Pour avoir enfin une réponse à ses questions, Christophe B. a visité le site SOS Permis et plus précisément la page sur les infractions commises en France. C’était exactement ce qu’il lui fallait, à savoir des indications précises, d’autant plus que le site en question est édité par un avocat spécialiste de la LCR (Loi fédérale sur la circulation routière). Voici, dans les grandes lignes, ce que Christophe B. a appris :

Avec son permis de conduire suisse, notre ami n’est nullement protégé et peut subir une sanction administrative. Son permis peut lui être retiré. Mais il est également possible de faire annuler la sanction. Bref, il convient d’être réactif et de faire appel à un avocat, car ces procédures parfois bien compliquées doivent être coordonnées entre deux pays.